Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MEILLEUR DE LA PHOTO NUMÉRIQUE À PRIX DISCOUNT
COART SARL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3335568
Date de dépôt :
18/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2015
LE MEILLEUR DE LA PHOTO NUMÉRIQUE À PRIX DISCOUNT de COART

Présentation de la marque LE MEILLEUR DE LA PHOTO NUMÉRIQUE À PRIX DISCOUNT

Déposée le 18 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MEILLEUR DE LA PHOTO NUMÉRIQUE À PRIX DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COART domicilié(e) Rue Camille Clément, ZA de Maignon,64600 ANGLET - 64600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 599 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE MEILLEUR DE LA PHOTO NUMÉRIQUE À PRIX DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEILLEUR DE LA PHOTO NUMÉRIQUE À PRIX DISCOUNT est expirée depuis le 18 janvier 2015.

COART a également déposé les autres marques suivantes : PHOTO COART DISCOUNT , WEBISTA


COART SARL Société à responsabilité limitée - Rue Camille Clément, ZA de Maignon,64600 ANGLET - 64600 - France - SIREN 387599509


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Pellicules (films) non impressionnées. Films (pellicules impressionnées) ; appareils et instruments photographiques et cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Photographies, supports pour photographies, appareils pour le collage des photographies, affiches. Développement de pellicules photographiques, traitement des films cinématographiques, tirage de photographies.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.